Jean-François Hervieu


De: HERVIEU (Jean-François, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000024998799(source JORF)
cessation de fonction
20 Décembre 201120/12/2011
De: Jean-François Hervieu
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801(source JORF)
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000584909(source JORF)
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000213290(source JORF)
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Jean-François Hervieu
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000395324(source JORF)
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Hervieu (Jean-François)
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
représentant du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000381593(source JORF)
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000196059(source JORF)
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg
représentants des syndicats et organisations professionnelles
Groupe:
Centre des études européennes de Strasbourg
JORFTEXT000000376408(source JORF)
nomination
26 Mars 199626/03/1996
De: Hervieu (Jean-François)
président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:
M. Cormoreche
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
JORFTEXT000000736184(source JORF)
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Hervieu (Jean-François)
secrétaire général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (titulaire)
Objet:
Art. 1er. - La commission
prévue à l'article 5 du décret du
31 octobre 1986
susvisé, chargée d'émettre un avis sur les demandes de souscription, de renouvellement ou de résiliation d'un contrat entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur agricole privés
b) Représentants des associations ou organismes gestionnaires des établissements
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 5 du décret n° 86-1171 relatif aux contrats entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur privés relevant du ministre chargé de l'agriculture
JORFTEXT000000163251(source JORF)
composition
02 Juin 199302/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.